Conditions générales de vente et de livraison du Webshop Bejo Zaden B.V., Pays-Bas



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Conditions générales de vente et de livraison du Webshop Bejo Zaden B.V., Pays-Bas
Dont le siège social est basé à Trambaan 1, 1749 CZ  Warmenhuizen, Pays-Bas. Les conditions générales de vente et de livraison du Webshop sont déposées à la Chambre de Commerce d’Alkmaar, Pays-Bas.




Article 1 | Application de ces conditions générales

  1. Ces conditions générales sont applicables à toute offre et tout contrat entre Bejo Zaden B.V., nommé ci-dessous le Vendeur, et l’Acheteur, sauf dans le cas où elles sont expressément décrites différemment par écrit.

  2. L’application des conditions de l’Acheteur est expressément rejetée.


Article 2
| Définitions

  1. Produit : matériel de propagation des semences et plants et/ou services convenus.

  2. Traitement : le traitement du produit, bien que non limitatif, pour améliorer le semis et l’émergence et/ou la protection contre (la diffusion de) des parasites et des maladies.


Article 3
| Offres et prix

  1. Toutes les offres du Vendeur sont sans engagement et peuvent être retirées à tout moment. Les prix mentionnés dans une offre sont hors taxe (T.V.A.).

  2. Les offres peuvent seulement être acceptées par écrit, considérant que par écrit signifie également par voie numérique; le Vendeur se réserve le droit de traiter une acception verbale comme si elle avait été donnée par écrit.

  3. Si l’Acheteur accepte l’offre, le Vendeur se réserve le droit de retirer son offre sous 3 jours ouvrables après acceptation (par oral ou de façon écrite). Dans ce cas, aucun accord n’est signé entre les deux parties.

  4. Le Vendeur se réserve l