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Conditions générales de vente et de livraison du Webshop Bejo Zaden B.V., Pays-Bas
Dont le siège social est basé à Trambaan 1, 1749 CZ Warmenhuizen, Pays-Bas. Les conditions générales de vente et de livraison du Webshop sont déposées à la Chambre de Commerce d’Alkmaar, Pays-Bas.
Article 1 | Application de ces conditions générales
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Ces conditions générales sont applicables à toute offre et tout contrat entre Bejo Zaden B.V., nommé ci-dessous le Vendeur, et l’Acheteur, sauf dans le cas où elles sont expressément décrites différemment par écrit.
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L’application des conditions de l’Acheteur est expressément rejetée.
Article 2 | Définitions
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Produit : matériel de propagation des semences et plants et/ou services convenus.
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Traitement : le traitement du produit, bien que non limitatif, pour améliorer le semis et l’émergence et/ou la protection contre (la diffusion de) des parasites et des maladies.
Article 3 | Offres et prix
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Toutes les offres du Vendeur sont sans engagement et peuvent être retirées à tout moment. Les prix mentionnés dans une offre sont hors taxe (T.V.A.).
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Les offres peuvent seulement être acceptées par écrit, considérant que par écrit signifie également par voie numérique; le Vendeur se réserve le droit de traiter une acception verbale comme si elle avait été donnée par écrit.
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Si l’Acheteur accepte l’offre, le Vendeur se réserve le droit de retirer son offre sous 3 jours ouvrables après acceptation (par oral ou de façon écrite). Dans ce cas, aucun accord n’est signé entre les deux parties.
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Le Vendeur se réserve l
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